Legs et donations

Transmettre à la recherche

Transmettre une partie de son patrimoine au Fonds IMMUNOV, c'est inscrire dans la durée son engagement pour la recherche sur les maladies inflammatoires et auto-immunes, et pour les patients qui en sont atteints.

Le legs

Le legs est une disposition prise dans un testament : vous désignez le Fonds IMMUNOV comme bénéficiaire de tout ou partie de vos biens (somme d'argent, bien immobilier, contrat, objets…). Vous pouvez modifier votre testament à tout moment.

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La donation

La donation permet de transmettre, de votre vivant, un bien ou une somme au Fonds IMMUNOV. Elle est établie devant notaire.

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L'assurance-vie

Vous pouvez aussi désigner le Fonds IMMUNOV comme bénéficiaire, total ou partiel, d'un contrat d'assurance-vie.

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Fiscalité

En tant que fonds de dotation, le Fonds IMMUNOV est exonéré de droits de succession et de donation : l'intégralité de ce que vous lui transmettez est consacrée à ses missions.

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Comment faire ?

Nous vous recommandons d'en parler à votre notaire, qui vous conseillera sur la forme la plus adaptée à votre situation et à vos proches. Pour toute question, ou pour échanger en toute confidentialité sur votre projet, vous pouvez contacter directement le Pr Benjamin Terrier, cofondateur du Fonds IMMUNOV : benjamin.terrier@aphp.fr